FONDS DE L'ENREGISTREMENT ET DES HYPOTHEQUES

A PARIS AVANT LA REVOLUTION

En prenant les registres dans l'ordre chronologique, on pourra consulter tout d'abord, pour les registres Y 86 à Y 100, l'Inventaire des registres d'insinuations du Châtelet de Paris. Règnes de François 1er et d'Henri II, Paris, 1906, 1098 p., inventaire analytique imprimé, exhaustif, muni d'un excellent index des noms de personnes et de lieux renvoyant aux numéros de l'inventaire et aux folios des registres.

Pour la suite, de 1586 à 1682, il faudra consulter à la salle des inventaires des Archives nationales les quinze volumes d'analyses d'actes accompagnés d'autant de volumes manuscrits de tables se décomposant ainsi : Y 128 à 139, 139 à 155, 156 à 167, 168 à 177, 178 à 183, 184 à 187, 188 à 193, 194 à 200, 201 à 208, 209 à 216, 217 à 225, 226 à 230, 231 à 234, 234 à 239 et 240 à 241.

Pour la période 1682 à 1704 (Y 242 à 276) il existe un fichier (2 meubles métalliques à la salle des inventaires).

A partir de 1704, en ce qui concerne les testaments, il faudra les chercher aux Archives de Paris dans la série D.C6 (voir Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations, Paris, 1926, in-4°. Pour les testaments consulter aux Archives de Paris le fichier général. Tous les testaments y sont dépouillés de 1704 à 1791. Pour les autres actes tels que contrats de mariage, etc., le chercheur continuera à les trouver dans insinuations du Châtelet.

Pour la période 1704-1730 (Y 277 à 326) le chercheur disposera de trois fichiers, le premier par noms (54 rangées de fiches), le deuxième par adresses à Paris (18 rangées) et le troisième par professions et offices (18 rangées).

De 1730 à 1760 il n'y a aucun fichier ni répertoire.

De 1761 à 1791 (Y 395 à 494), répertoire alphabétique des personnes intervenant dans les actes portant donations (donations entre vifs, contrats de mariage, dons mutuels, donations à cause de mort, substitutions, c'est à dire saut d'une génération, exhérédations, cette dernière sorte d'acte énumérant tous les enfants), 5 registres conservés à la salle des inventaires (inv. 411). Par suite de variations dans les cotes ajouter 85 à la cote indiquée.