Assemblée générale FGW 2014

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Révision de 9 juin 2014 à 20:20 par Purdey (discussion | contributions) (Sujet 3 : Dons déductibles a l'association)

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Informations pratiques

Lieu

lieu à définir proche de l’hôtel Soubise ?

Date et Horaires

  • Le 27 septembre 2014 (forum géné@2014): lieu à définir proche de l’hôtel Soubise ?
  •  ?? 18h à 19h30 : Assemblée Générale. Bilans et élections du CA 45 mn. Questions : 45 mn.
  •  ?? 19h30 à 20h : Réunion du Conseil d'Administration
  •  ?? 20h repas convivial

Participants Invités

  • Adhérents à jour de leur cotisation
  • Toute personne souhaitant s'informer. Seuls les adhérents peuvent voter.

Assemblée Générale

Introduction, Présents & Répartition des votes

  • Ouverture de l'Assemblée Générale ordinaire
  • Présents : ????? (soit Jacques Louvel, Claude Renard, Bernard Viallon, Jean Pionner, Claude Meslin, Jean-Claude Jorand, Stéphane Protois, Paul Garnier, Fred, Anzieu Renaud.)
  • Circulation pour signature de la feuille de présence.
  • Nombre de pouvoirs à répartir (art 1.1 du Règlement) : 25?
  • Répartition des pouvoirs parmi les présents.
  • Absents excusés : sans objet

Rapport moral

Rapport oral de 5 "grands" services : Memorial, Cousins, Entraide/traduction, wiki/site, Biblio.

Ensuite, les responsables de services qui le souhaitaient pouvaient présenter leur bilan.

Bilan général

Chapitres : Visites en 2012
Total 2208074
memorial 734271
blogs, wiki 386512
archives 347535
portail 304543
cousins 245231
portails dgw 157958
1914-1918 156494
entraide/ trad 156201
maires 112241
actes en vrac 99161
heraldique 95846
cim 90196
Multibases 78082
annu 73345
communes 53696
migranet 51047
fils infos news 35112
notaires 30541
biblio 24635
mar. napoléon 23313
lafayette 18001
culte 13798
protestant 12152
photogenweb 11960
moncompte 6786
divers 332

Annuaires

Bénévoles

Bibliographie

Cimetières

Cousins

Héraldique par Amaury de la Pinsonnais

Entraide par Claire B.

LafayetteGenWeb par Guillaume R.

Memorial - base principale par Stéphane P.


Memorial - Recoupements 1914-1918


Monuments régimentaires

Paléographie-Traduction par Sandy-Pascal A.

Protestants par Sandy-Pascal A.

Traduction par Claire B.

Vote du bilan moral 2013

Y a t-il une opposition éventuelle à un vote à main levée ?
Approuvez-vous le bilan moral 2013 de FranceGenWeb ?
* Vote contre : 0
* Abstention : 0
* Vote pour : 100% - Résultat du vote : approuvé

Rapport financier

Bilan année passée 2013

Bilan sur sur la liste du CA en fichier pdf : http://fr.groups.yahoo.com/group/FranceGenWeb-bureau/files/AG%202013/ (accès réservé au CA)

Vote du bilan financier 2013

Y a t-il une opposition éventuelle à un vote à main levée ?
Approuvez-vous le bilan financier 2013 ?
* Vote contre : 0
* Abstention ou pour : 100 %

Membres d'Honneur

3 membres d'honneur pour leurs actions passées : Vincent BELOT (le père des CousinsGW), Pierre Valéry ARCHASSAL (pour ses actions au service de FGW) & Eric BLANCHAIS (créateur puis administrateur durant 6 ans de MemorialGW).
Y a t-il une opposition éventuelle à un vote à main levée ?
Approuvez-vous la reconduction des titres de membres d'honneur pour ces trois personnes ?
* Vote contre
* Abstention
* Vote pour : 100 %
Résultat du vote : approuvé

Election des membres du Conseil d'Administration

  • Remerciements aux partants du Conseil d'Administration : Philippe BEAUVILLIERS, Raymond SENEQUE
  • Composition du Conseil d'administration :

(le CA est renouvelé chaque année par tiers - art 11 des statuts). Pour l'AG 2013 : Renouvellement de Christine FAGALDE, Frédéric BÉZIAUD, Guillaume ROELLY, Sandy-Pascal ANDRIANT

Y a -t-il des candidatures nouvelles pour entrer au Conseil d'Administration ?
Y a t-il une opposition éventuelle à un vote à main levée ?
Approuvez-vous l'élection ou le renouvellement de Renaud ANZIEU, Jacques LOUVEL, Bernard VIALLON au Conseil d'Administration de FranceGenWeb ?
* Vote contre : 0
* Abstention : 0
* Vote pour : 100%
Résultat du vote : approuvé


Composition du Conseil d'Administration 2014 :
Composition du Conseil d'Administration 2013 : Sandy-Pascal ANDRIANT, Renaud ANZIEU, Frédéric BÉZIAUD, Claire BIDAULT, Christine FAGALDE, Jacques LOUVEL, Claude RENARD, Guillaume ROELLY, Bernard VIALLON, Jean PIONNIER
Pour information :
CA de l'AG 2012 : Sandy-Pascal ANDRIANT, Renaud ANZIEU, Philippe BEAUVILLIERS, Frédéric BÉZIAUD, Claire BIDAULT, Christine FAGALDE, Jacques LOUVEL, Claude RENARD, Guillaume ROELLY, Bernard VIALLON, Raymond SENEQUE.
AG 2011: Renouvellement de Renaud ANZIEU, Jacques LOUVEL, Jean-Louis MÉJECAZE + nouvel entrant Bernard VIALLON
AG 2010: Renouvellement de Christine FAGALDE, Dominique DUMONT, Frédéric BÉZIAUD et Guillaume ROELLY + nouveaux entrants Sandy-Pascal ANDRIANT et Yves VERGEZ.

Sujets demandés

Sujet 1 : livre

Relation avec l'ACAM
Financement du serveur Memorial géré par l'ACAM
Financement partiel ou complet par qui ?

Sujet 2 : Soutien à FGW

Proposer via par exemple un post-it de soutenir ponctuellement FGW

par un don financier sans pour autant adhérer, par exemple par virement.

[http://dons-donations-et-legs http://www.associations.gouv.fr/1012-dons-donations-et-legs]

Appel à la générosité publique à l'échelon national:

  • Une association peut aussi faire appel à la générosité publique à l'échelon national

par le moyen de quêtes simultanées sur la voie publique

ou par l'utilisation de moyens de communication (site internet, campagne téléphonique, envoi massif de courriels ou de courriers postaux).

Dans ce cas, elle doit en demander l'autorisation en déclarant de façon précise :
  • les objectifs,
  • les moyens,
  • l'affectation prévisionnelle des sommes collectées


Cette déclaration doit être déposée ou adressée à la préfecture du département du siège social de l'association (à Paris, auprès du préfet de police).

L'association doit tenir ensuite un compte annuel d'emploi des ressources collectées, conforme à un modèle réglementaire spécifique.

Le compte d'emploi doit être consultable à l'adresse du siège social de l'association par tout adhérent, par tout donateur et par l'administration.

À noter : tout appel à la générosité publique diffusé sur un site internet s'analyse comme appel à l'échelon national, même si l'intention de l'association est de réaliser une collecte à l'échelon local.

Sujet 3 : Dons déductibles a l'association

Suivant le nouveau code des impots
  • [http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;?idSectionTA=LEGISCTA000006191957&cidTexte=LEGITEXT000006069577 http://www.legifrance.gouv.fr]
Modifié par Décret n°2014-549 du 26 mai 2014 - art. 1
Comment envisager de pouvoir déduire des impots des frais et quelle procédure employer dans l'association
  • [http://fiche%20de%20don http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptiveformulaire_5952/fichedescriptiveformulaire_5952.pdf]
  • [http://frais%20des%20benevoles http://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf/Fiche_pratique_frais_des_benevoles_2014.pdf]
  • Déterminer quels frais peuvent être remboursés (déplacements AG, déplacement AD? , autre?) et sous le contrôle de qui (suivant les services FGW) ?

Sujet 4 : Trouver un informaticien

Evolution des bases et scripts
Comment trouver quelqu'un de compétent, faut il embaucher ? combien cela couterait ?
  1. Entraide :
    1. Acces par Mon-Compte pour les bénévoles actifs
    2. Mettre a jour le script pour supprimer les mails de la base de donnée dans les moteurs de recherche
  2. Biblio :
    1. mettre a jour le logiciel de gestion qui est obsolete et sature

Sujet 5 : ?

Cloture de l'Assemblée Générale Ordinaire

un très grand merci pour les adhésions, pour les pouvoirs et pour les présents.

Réunion du Conseil d'Administration

Election du bureau

Y a t-il une opposition éventuelle à un vote à main levée ?
Election du Président - Qui se présente ? / sortant-e : Renaud Anzieu
* Vote contre :
* Abstention :
* Vote pour : 100 %
Election du Trésorier - Qui se présente ? / sortant-e : Claire Bidault
* Vote contre :
* Abstention :
* Vote pour : 100 %
Election du Secrétaire - Qui se présente ? / sortant-e : Christine Fagalde
* Vote contre :
* Abstention :
* Vote pour : 100 %
Election du représentant auprès de la FFG - Qui se présente ? / sortant-e : Claude Renard
* Vote contre :
* Abstention :
* Vote pour : 100 %
Election du Vice-Président - Qui se présente ? / sortant-e : Jacques Louvel
* Vote contre :
* Abstention :
* Vote pour : 100 %

Composition du bureau : Trésorière , Secrétaire, Vice-Président, Président

Présidente honoraire : feue Andrée Parbelle.


Clôture de la réunion du Conseil d'Administration