LES DEPOTS

LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES

Série B. Justice antérieure à 1790 et parlements : le chercheur y trouvera les procès et également les insinuations, dont il a été question au chapitre "Fonds de l'enregistrement et des hypothèques".

Série C. Administrations provinciales : voir ce qui est dit des impôts de l'Ancien Régime au chapitre "Documents domaniaux et fiscaux".

Série D. Enseignement : universités, collèges, écoles.

Série E. C'est la série consacrée aux familles (fonds familiaux saisis à la Révolution, voir chapitre "Archives privées"), aux archives des corporations, aux minutiers des notaires (voir chapitre "Fonds notariaux"), à l'état civil (voir chapitre "Registres paroissiaux et état civil").

Série F. Dans certains départements cette série est réservée aux acquisitions et dons de documents et de fonds. Le chercheur y trouvera beaucoup de documents familiaux (voir chapitre "Archives privées").

Série G. Clergé séculier (voir chapitre "Archives cultuelles").

Série H. Clergé régulier (voir chapitre "Archives cultuelles"}).

Série I. Fonds protestants (voir chapitre "Archives cultuelles").

Série J. Série réglementairement consacrée aux dons et acquisition de documents ou de fonds entrés depuis 1944. [Même remarque que pour la série F.].

Série L. Période révolutionnaire (1789-1800) : émigrés (à compléter par le chapitre "Archives des tribunaux et de la police"), séquestres (à compléter par le chapitre "Archives des tribunaux et de la police"), enseignement, recrutement, etc.

Série M. Administration générale, 1800-1940 : recensements de population (voir chapitre "Recensements de population et listes électorales"), listes électorales (voir chapitre "Recensements de population et listes électorales"), élections, décorations (à compléter par le chapitre "Ordres, décorations, récompenses honorifiques"), dossiers de fonctionnaires (à compléter par le chapitre "Officiers et fonctionnaires"}), etc.

Série N. Administration départementale, 1800-1940 : personnel départemental.

Série O. Administration communale, 1800-1940 : c'est la série consacrée au contrôle de la gestion communale par l'autorité de tutelle. Elle ne dispense pas de consulter les archives des communes (voir chapitre "Les archives communales"). On y trouvera des dossiers du personnel communal, les dons et les legs.

Série P. Finances, 1800-1940 (voir chapitre "Documents domaniaux et fiscaux").

Série Q. Domaines, 1789-1940 : le chercheur y trouvera les ventes de biens nationaux à l'époque révolutionnaire et les fonds de l'enregistrement et des hypothèques (voir chapitre "Fonds de l'enregistrement et des hypothèques").

Série R. Affaires militaires, 1800-1940 (voir chapitre "Archives militaires").

Série T. Enseignement, 1800-1940 : enseignements primaire, secondaire, supérieur et technique. Voir chapitre "Officiers et fonctionnaires". [A noter que les dossiers d'instituteurs ne se trouvent que dans la série T des archives départementales et qu'il n'y en a pas aux Archives nationales.]

Série U. Justice, 1800-1940 : procès (assises, correctionnelle, civil, justices de paix, cour d'appel) ; dossiers des magistrats (à compléter par le chapitre 11) et des officiers ministériels (voir chapitre "Officiers et fonctionnaires") ; double des répertoires de notaires (voir chapitre "Fonds notariaux").

Série V. Cultes de la période concordataire, 1802-1905 ; clergé catholique, pasteurs, rabbins (voir chapitre "Archives cultuelles").

Série X. Assistance publique, 1800-1940 : hôpitaux, enfants assistés, pupilles de la nation, etc.

Série Y. Prisons, 1800-1940 : registres d'écrou (voir chapitre "Archives des tribunaux et de la police").

Série Z. Sous-préfectures, 1800-1940.