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- L'administration des hypothèques est chargée de l'inscription des actes relatifs aux muta *Pour le cas particulier de Paris, les actes et registres sont au CARAN.10 Kio (1 689 mots) - 24 mars 2016 à 17:31
- L'âge de la majorité change quand la région passe au régime anglais de façon officielle. ...ques, professeur de Math Spéc. M' jusqu'en 1990, puis à l'université de Paris VI-Jussieu jusqu'en 200149 Kio (7 244 mots) - 29 décembre 2013 à 18:40
- ...était un office, il fallait donc l'acheter auprès des revenus casuels à Paris tout comme l'office notarial. ...'on appella baillis. Ces baillis eurent d'abord l'inspection des armes & l'administration de la justice & des finances : mais comme ils abuserent de leur pouvoir, il8 Kio (1 339 mots) - 29 décembre 2013 à 18:10
- !Régime||Date||Mode de désignation du maire||Durée du mandat||Age minimal requis | 22 août 1795||Administration cantonale: élection d'un agent municipal dans les communes de -5000 habita6 Kio (907 mots) - 23 septembre 2015 à 23:02
- ...l'acte [sauf les aberrations évidentes : "Parris" doit être saisi "Paris" (un seul "r")]. ;'''Lieu des contrats de mariage''': Sous l'ancien régime les contrats de mariages se faisait en différents endroits et il n'e53 Kio (8 015 mots) - 28 février 2019 à 18:52
- ...s déposa sur l'autre rive grâce à sa barque. On ne vit pas un chat de l'administration communale. L'administration allemande ne se mit en place que quelques jours plus tard, occupant princip57 Kio (9 718 mots) - 15 septembre 2015 à 23:22
- ...la Mémoire, du Patrimoine et des Archives (37, rue de Bellechasse, 75700 PARIS). Ce service peut préciser le département de recrutement, le régiment, l Sous '''l'ancien régime''', il faut les chercher aux archives nationales (CARAN).26 Kio (4 208 mots) - 4 juillet 2018 à 13:29
- ...t conservés aux Archives de Paris - 18, boulevard Sérurier - 75019 Paris [[Archives nationales]] ...res de délibérations et d'enregistrement). Séminaires (domaines, administration). Collégiales (registres de délibérations capitulaires). Paroisses,14 Kio (1 889 mots) - 24 juillet 2014 à 12:00
- {{Infobox/Sous-titre |4573B2|F2C60E|2|Administration}} ...sur les collines où elles dépassent 1 000 mm annuels, et sont liées au régime des vents dominé par un flux d'ouest.14 Kio (2 237 mots) - 10 août 2011 à 12:22
- ..., créé au XVIIe siècle sous le Saint Empire et adoptée ensuite sous le régime français par l’Intendance d’Alsace ...émeutes éclatent à Strasbourg (impopularité du Magistrat chargé de l'administration de la ville).25 Kio (3 805 mots) - 23 mars 2016 à 12:46
- ...ion de la forteresse de Brisach où s'était réfugiée l'administration autrichienne pour les Pays antérieurs d'Autriche, il reç ...centaines de liasses ont été expédiées à Paris.6 Kio (815 mots) - 4 août 2011 à 10:05
- ...2002-2003 des amicales parisiennes du Cantal, (référence "l'Auvergnat de Paris"). Originaires de : En juin 1991, le siege social était a Paris : Rivoli Park, 216 rue de Rivoli, 75001. - tel : 42 60 60 42. Président :33 Kio (4 846 mots) - 16 mai 2016 à 14:41
- ...sans doute fausse. Si ce fut surement vrai pour l'émigration récente à Paris, ce fut très différent pour l'Espagne. Les émigrants en Espagne étaient L'émigration de l'Ancien régime n'est en fait effectivement pas une émigration de la misère mais causée106 Kio (17 772 mots) - 20 août 2014 à 16:48
- * Série G (Clergé séculier d'Ancien Régime) 6 E * Série M (Administration générale et économie, 1800-1940) 7 E4 Kio (533 mots) - 17 mars 2015 à 19:39
- Toux ceux qui ont visité Paris connaissent ces industriels qui, un mannequin sur le dos, armés d'un croch28 Kio (4 974 mots) - 29 décembre 2013 à 20:15
- ...emant Echevins1611.jpg|thumb|Le prévôt des marchands et les échevins de Paris en 1611]] ...Nationales - SC-D5582.jpg|thumb|Moulage du sceau des marchands de l'eau de Paris de 1210, conservé aux Archives Nationales]]4 Kio (686 mots) - 21 mars 2016 à 18:08
- ...on-de-loffice-d/ Édit de création de l'office de Lieutenant de Police de Paris (15 mars 1667)]</ref>. Le premier Lieutenant général de police de Paris est [[Nicolas de La Reynie]] de 1667 à 1697, il mettra en place un réseau3 Kio (385 mots) - 19 mars 2016 à 18:00
- Le '''prévôt de Paris''' est établi dès le XII{{e}}, il disparaitra à la révolution. C'était Le siège du prévôt de Paris et de ses lieutenants se trouvait au [[Grand Châtelet]].3 Kio (355 mots) - 21 mars 2016 à 11:46